CGV
Conditions Générales de Vente
Article 1 – Nature des Services
Firmaze offre une gamme de services comprenant la création de sites web, le design web, l’optimisation pour les moteurs de recherche (SEO), ainsi que la conception d’identité visuelle.
Nos missions sont spécifiquement conçues pour répondre aux besoins de nos clients et font l’objet d’une tarification.
Article 2 – Devis et Commande
Firmaze établit des devis personnalisés en fonction des projets proposés. Les modalités de paiement peuvent être adaptées en fonction des préférences de nos clients. En général, un acompte de 50% peut être demandé avant le début du projet, et le solde peut être réglé à la livraison. Ces modalités seront clairement spécifiées dans le devis.
Pour l’exécution du contrat, les parties élisent respectivement domicile comme suit :
– L’agence Firmaze, dont le siège est indiqué sur le devis.
– Le client, à l’adresse fournie sur le devis ou toute autre adresse modifiée par accord mutuel lors de la signature du devis.
Article 3 – Modalités de Paiement
Les modalités de paiement sont flexibles et seront définies en consultation avec chaque client. Firmaze peut exiger un acompte avant de commencer toute prestation.
Article 4 – Réalisation des Projets
Firmaze s’engage à exécuter chaque mission avec professionnalisme, en stricte conformité avec les termes du devis. Les délais de réalisation peuvent varier en fonction de la nature du projet et seront clairement définis dans le devis. Si aucun délai n’est spécifié dans le devis, les délais par défaut sont les suivants :
– Site vitrine : 2 mois
– Site e-commerce : 4 mois
– Conception de maquette : 2 mois
– SEO : Variable, à long terme
– Identité visuelle : 6 mois
Article 5 – Responsabilité et Qualité
Firmaze s’engage à respecter les délais de livraison et à fournir un travail de qualité, en adéquation avec les termes du devis.
Article 6 – Propriété Intellectuelle
Firmaze conserve les droits d’auteur sur toutes ses créations. Aucune reproduction ou publication des créations ne sera autorisée sans un consentement écrit préalable.
Article 7 – Conservation des Données et Promotion
Firmaze conservera les données relatives au projet, à moins d’indications contraires du client. Firmaze peut utiliser les créations à des fins promotionnelles, à moins d’indications contraires du client.
Article 8 – Confidentialité
Firmaze s’engage à maintenir la confidentialité absolue des informations échangées avec le client.
Article 9 – Réclamations et Modifications
Les réclamations seront traitées de manière à garantir la satisfaction du client. Firmaze propose un système de « tickets » pour les modifications majeures, avec des limites clairement spécifiées dans le devis.
Article 10 – Droit Applicable
Ces conditions générales de vente sont soumises au droit français.